1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.meubles-mougin.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire : SAS MEUBLES ETIENNE MOUGIN, au capital social de 80 000,00 Euros – Adresse : 4 Zone Commerciale des Rondey, 25210 Le Russey.

• Numéro d’immatriculation : 388 861 213 R.C.S. Besançon.

• Numéro de SIRET : 388 861 213 00022.

• Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 56 388 861 213.

• Code APE : 4759A (Commerce de détail de meubles).

• Responsable de la publication : Lucien Mougin – Contact : 03.81.43.70.21.

• Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

3. Description des services fournis

Le site internet a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. MEUBLES ETIENNE MOUGIN s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

MEUBLES ETIENNE MOUGIN est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société.

5. Limitations de responsabilité

MEUBLES ETIENNE MOUGIN ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet. La société décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur son site.